Mentions légales

Site : https://www.chevillon-colonies.fr

Entreprise, organisme : SARL Domaine Equestre de Chevillon
Adresse : 19 Les Bertins, Chevillon – 89120 Charny Orée En Puisaye – France
Tél : 03 86 73 50 20

Mail : contact@chevillon.eu
Siret : 42193399500019

R.C.S. SENS : 421 933 995

Capital social : 7 622 euros

Le Domaine Equestre est immatriculé n° IM089180002 ATOUT France et bénéficie d’une garantie financière auprès de Groupama n° 4000716155 qui est exclusivement affectée aux activités visées à l’article L211-1 du Code du Tourisme.

Responsable légal : Marie VARGOZ
Responsable éditorial, webmaster : Marie VARGOZ
Responsable de la publication : Marie VARGOZ

Conception : Agence Bien Le Bonjour – 28 Quai de la Fausse-Rivière – 89100 SENS – www.bienlebonjour.fr
Réalisation technique : Joel CHAUDY, Développement Web

Crédits photos : © Domaine équestre de Chevillon

Crédits vidéos : © Harmony prod, harmony-prod.fr

Crédits visite virtuelle : © Philippe Moris, yonne-france.com

Coordonnées de l’hébergeur du site internet : O.V.H, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Version du site : v1-mai 2017

Remerciements : à nos stagiaires toujours aux anges, aux parents de nos stagiaires pour leur témoignages, à nos partenaires touristiques et prestataires techniques, à notre équipe toujours motivée pour aller plus loin.

Données personnelles

Correspondant Informatique et Liberté : Marie Vargoz
Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à : DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Pour la ou les finalité(s) suivante(s) : La promotion des séjours équestres auprès de enfants et adolescents, la bonne gestion de notre clientèle et de nos partenaires
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à : Domaine Equestre de Chevillon, par email à contact@chevillon-colonies.fr et/ou par courrier au secrétariat de direction, 21 les Bertins, 89120 Chevillon (France).
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Données collectées par le professionnel

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Ces données sont traitées pour les raisons suivantes :
-gestion de la relation commerciale : réservations, exécution d’un contrat de séjour
– consentement du client ou du prospect : inscription aux newsletters
– traitement nécessaire au respect d’une obligation légale : factures
– traitement nécessaire d’intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement : gestion après-vente

Les délais de conservation sont les suivants :
– gestion des réclamations : 2 ans à compter de la fin de la relation commerciale, 10 ans en cas de dommage corporel
– envoi de newsletters : les données sont conservées jusqu’à désinscription
– données relatives aux prospects : 3 ans à compter du dernier contact

Le Domaine Equestre de Chevillon a mis en place les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité au risque que présentent les traitements effectués (mot de passe- réseau avec blocage pour les différents services..)

Propriété

Le site et les informations qu’il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de famille ni l’usage privé).

En vertu de l’article L.121-20-4, 2°du Code de la consommation, le droit de rétractation prévu en matière de vente à distance n’est pas applicable aux contrats ayant pour objet la vente de service d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs qui doivent être fournis à une date ou selon une périodicité déterminée.

Annexe 3

La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l’article L.211-2 II du code du tourisme.

Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l’Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés dans le code du tourisme. L’entreprise/les entreprises XY sera/seront entièrement responsable(s) de la bonne exécution du forfait dans son ensemble.

En outre, comme l’exige la loi, l’entreprise/les entreprises XY dispose/disposent d’une protection afin de rembourser vos paiements et, si le transport est compris dans le forfait, d’assurer votre rapatriement au cas où elle(s) deviendrai(en) t insolvable(s).

Pour plus d’informations sur les droits essentiels au titre de la directive (UE) 2015/2302 https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=B6B56671A51841699A8FB7B4B5EB08A2.tplgfr21s_1?idArticle=LEGIARTI000036242695&cidTexte=LEGITEXT000006074073&categorieLien=id&dateTexte=20180701

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